Éditeur du site

Pierre De Los Santos, entrepreneur individuel
Enseigne : Demeure du Lac de Fugères (chambres d’hôtes)
Adresse : 2 rue Cardinal de Polignac, 43000 Le Puy-en-Velay, France
E-mail : fugeres@hotmail.com
Téléphone : +33 (0)7 85 89 49 07
SIRET : 821 925 112 00012
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Directeur de la publication

Pierre De Los Santos

Développeur web

Nicolas Martel, webdesigner freelance dans le Jura

Hébergement

OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Tél. : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
E-mail : litiges@cm2c.net

Consumer mediation (English): in accordance with the French Consumer Code, if you have contacted us first and have not received a satisfactory answer, you may refer the dispute free of charge to the consumer mediator CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France – phone +33 1 89 47 00 14 – www.cm2c.net/declarer-un-litige.php – litiges@cm2c.net (mediation is conducted in French).

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site www.demeure-du-lac-de-fugeres.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes, graphismes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (etc.) et plus généralement l’ensemble des éléments constituant le site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de son propriétaire, Pierre De Los Santos. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur. La Demeure du Lac de Fugères se réserve le droit d’engager des poursuites devant le juge civil et/ou le juge correctionnel à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

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